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Dernière mise à jour : 30 août 2026

Éditeur

Exploitant : Alexandre Moll — Casa Luce

Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI) — micro-entreprise

Immatriculation : SIRET 942 943 739 00014 — code APE 4321A

Siège : Carroroto, 20290 Borgo, France

Contact : support@foncelya.fr

Hébergement

Render Services, Inc., 525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Les services applicatifs et la base de données sont exécutés dans la région de Francfort.

Nature du service

Foncelya agrège et surveille des sources publiques identifiées. Les résultats peuvent être partiels, anciens ou momentanément indisponibles. Ils ne remplacent pas un certificat d’urbanisme, un acte officiel, une expertise ou le conseil d’un professionnel compétent.

Propriété intellectuelle

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